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Permis d’aménager à Vaux-Sur-Seulles (14400) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/10 à Vaux-sur-Seulles à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 10 décembre 2013 par la commune de Vaux-sur-Seulles. Implanté Lieu-dit Hameau du Vaussieux, à Vaux-Sur-Seulles (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Hameau du Vaussieux.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vaux-sur-Seulles compte 320 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Hameau du Vaussieux, Vaux-Sur-Seulles (14400).

Références cadastrales : ZB, 42.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Caen (14000).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01473313D0001
  • Code commune INSEE : 14733 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaux-Sur-Seulles (14400). Le terrain couvre 0 m².

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