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Permis d’aménager à Vaux-Et-Chantegrue (25160) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/03/03 à Vaux-et-Chantegrue à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 3 mars 2018 par la commune de Vaux-et-Chantegrue. Implanté RUE DU PRE JEAN, à Vaux-Et-Chantegrue (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par AGES &VIE HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vaux-et-Chantegrue compte 638 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU PRE JEAN, Vaux-Et-Chantegrue (25160).

Références cadastrales : AC, 94P.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGES &VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400037, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02559218P0001
  • Code commune INSEE : 25592 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaux-Et-Chantegrue (25160). Le terrain couvre 0 m².

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