Permis d’aménager à Vaux-Et-Chantegrue (25160) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/01/07 à Vaux-et-Chantegrue à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 7 janvier 2014 par la commune de Vaux-et-Chantegrue. Implanté La Grande Route, à Vaux-Et-Chantegrue (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Arbey et Champs Simon.
Le projet est porté par PROMOTION PELLEGRINI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Vaux-et-Chantegrue compte 638 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : La Grande Route, Vaux-Et-Chantegrue (25160).
Références cadastrales : B, 1483, B, 1046, B, 1045.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, SIRET 45211069500015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Oye-et-Pallet (25160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 12 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02559213P0001
- Code commune INSEE : 25592 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaux-Et-Chantegrue (25160). Le terrain couvre 0 m².