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Permis d’aménager à Vaux-En-Bugey (01150) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/25 à Vaux-en-Bugey à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 25 juillet 2013 par la commune de Vaux-en-Bugey. Implanté RTE du Cimetiere, à Vaux-En-Bugey (01150), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Vers Praz.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vaux-en-Bugey compte 1 234 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE du Cimetiere, Vaux-En-Bugey (01150).

Références cadastrales : B, 1122.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Lagnieu (01150).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00143113A0003
Code commune INSEE : 01431 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaux-En-Bugey (01150). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2013 - du Cimetiere -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ain
Code de la commune du lieu des travaux	01431
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	00143113A0003
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-07-25
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	01150
Localité du demandeur	Lagnieu
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	du Cimetiere
Lieu-dit du terrain	Vers Praz
Localité du terrain	Vaux-en-Bugey
Code postal du terrain	01150
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1122
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
COMM_NORM	-