Autorisation d’urbanisme PA n°03034111V0002 à VAUVERT (30600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03034111V0002). Le projet est situé au CHEMIN DU MOULIN D ETIENNE à VAUVERT (30600). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DU MOULIN D ETIENNE, VAUVERT (30600).
Références cadastrales : AN, 6, AN, 7, AN, 8.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ANGELOTTI AMENAGEMENT (SIREN 392322343, SIRET 39232234300071, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LATTES (34970)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 800 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 mars 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03034111V0002
- Code commune INSEE : 30341 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2011
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VAUVERT (30600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 800 m².