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Permis d’aménager à La Vaupaliere (76150) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/08/13 à LA VAUPALIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 13 août 2020 par la commune de LA VAUPALIERE. Implanté Route de Duclair (Departem, à La Vaupaliere (76150), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par LES TERRAINS NORMANDS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA VAUPALIERE compte 1 192 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Duclair (Departem, La Vaupaliere (76150).

Références cadastrales : AE, 298.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRAINS NORMANDS (SIREN 483968392, SIRET 48396839200017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BOIS GUILLAUME (76230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 039 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07672820B0002
  • Code commune INSEE : 76728 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Vaupaliere (76150). Le terrain couvre 8 039 m².

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