Permis d’aménager à Vaulx (74150) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/04/18 à Vaulx à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 18 avril 2014 par la commune de Vaulx. Implanté 46 CHEM DES CORDEES, à Vaulx (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BIOLEY.
Le projet est porté par SCI DE LA FRUITIERE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Vaulx compte 1 050 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DE LA FRUITIERE (SIREN 379558349, SIRET 37955834900013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité Meythet (74960)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2014/04/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaulx (74150). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vaulx (74150)
