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Autorisation d’urbanisme PA n°02636423D0003 à Vassieux-en-Vercors (26420) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02636423D0003). Le projet est situé au 1080 Routes des granges à Vassieux-en-Vercors (26420). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1080 Routes des granges, Vassieux-en-Vercors (26420).

Références cadastrales : ZO, 20.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA IT'S SANTOS RANCH (SIREN 949664965, SIRET 94966496500017, APE 01.43Z, catégorie juridique 6597, localité Vassieux-en-Vercors (26420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 581 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02636423D0003
  • Code commune INSEE : 26364 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Vassieux-en-Vercors (26420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 581 m².