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Permis d’aménager à Vassel (63910) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/02/06 à Vassel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2012, autorisé le 6 février 2013 par la commune de Vassel. Implanté Route Departementale n 99, à Vassel (63910), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

Le projet est porté par PLANCHIMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vassel compte 297 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route Departementale n 99, Vassel (63910).

Références cadastrales : ZD, 25, ZD, 33.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PLANCHIMMO (SIREN 483008355, SIRET 48300835500016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Thiers (63300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06344512G0001
  • Code commune INSEE : 63445 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vassel (63910). Le terrain couvre 0 m².

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