Autorisation d’urbanisme PA n°00932419A0002 à VARILHES (09120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00932419A0002). Le projet est situé au LAS PLANTOS à VARILHES (09120). Le projet se situe dans le département Ariège, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LAS PLANTOS, VARILHES (09120).
Références cadastrales : 0A, 9, 0A, 8, 0A, 12.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GAIA (SIREN 494024409, SIRET 49402440900067, APE 08.12Z, catégorie juridique 5499, localité MERIGNAC (33700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 43 269 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00932419A0002
- Code commune INSEE : 09324 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VARILHES (09120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 43 269 m².