Autorisation d’urbanisme PA n°0385241710004 à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0385241710004). Le projet est situé au RUE DES CHAMPS à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 7 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES CHAMPS, VARCES ALLIERES ET RISSET (38760).
ENTREPRISE ARTISANALE DE CONSTRUCTION (SIREN 381599281, SIRET 38159928100015, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité LE PONT DE CLAIX (38800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 775 m²
Faits clés
Date d'autorisation2018/02/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760). Les principaux éléments portent sur parcelle de 775 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38524
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
0385241710004
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-02-07
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-09-07
Date réelle d'achèvement des travaux
2019-10-10
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43.99C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ENTREPRISE ARTISANALE DE CONSTRUCTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
381599281
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale