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Autorisation d’urbanisme PA n°0385241710004 à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0385241710004). Le projet est situé au RUE DES CHAMPS à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES CHAMPS, VARCES ALLIERES ET RISSET (38760).

Références cadastrales : AB, 64.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ENTREPRISE ARTISANALE DE CONSTRUCTION (SIREN 381599281, SIRET 38159928100015, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité LE PONT DE CLAIX (38800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 775 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385241710004
  • Code commune INSEE : 38524 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760). Les principaux éléments portent sur parcelle de 775 m².