Autorisation d’urbanisme PA n°00733420D0003 à Les Vans (07140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00733420D0003). Le projet est situé au 51 RTE de Paiolive à Les Vans (07140). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 29 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 51 RTE de Paiolive, Les Vans (07140).
Références cadastrales : A, 2824, A, 2821, A, 1277.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE MANOIR DE CHAMPVERT (SIREN 801021122, SIRET 80102112200016, APE 55.20Z, catégorie juridique 5499, localité Les Vans (07140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00733420D0003
- Code commune INSEE : 07334 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Vans (07140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².