← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Vanneau-Irleau

Autorisation d’urbanisme PA n°07933722X0001 à LE VANNEAU-IRLEAU (79270) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07933722X0001). Le projet est situé au RUE DES ESSARTS à LE VANNEAU-IRLEAU (79270). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 27 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES ESSARTS, LE VANNEAU-IRLEAU (79270).

Références cadastrales : AB, 225.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FEDERATION PECHE PISCICULTURE D-SEVRES (SIREN 324884048, SIRET 32488404800012, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité NIORT (79000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 808 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07933722X0001
  • Code commune INSEE : 79337 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE VANNEAU-IRLEAU (79270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 808 m².