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Permis d’aménager à Valsonne (69170) autorisé en 2022

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2022/01/31 à VALSONNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 31 janvier 2022 par la commune de VALSONNE. Implanté Chemin de la Raie, à Valsonne (69170), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE VALSONNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VALSONNE compte 983 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Raie, Valsonne (69170).

Références cadastrales : AI, 229.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VALSONNE (SIREN 216902544, SIRET 21690254400016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VALSONNE (69170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 525 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692542100002
  • Code commune INSEE : 69254 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Valsonne (69170). Le terrain couvre 5 525 m².

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