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Permis d’aménager à Vals-Pres-Le-Puy (43750) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/01/18 à VALS-PRES-LE-PUY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 18 janvier 2019 par la commune de VALS-PRES-LE-PUY. Implanté CHEMIN DE LA SERMONE, à Vals-Pres-Le-Puy (43750), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par CARRE FONCIER CHAPAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VALS-PRES-LE-PUY compte 3 402 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA SERMONE, Vals-Pres-Le-Puy (43750).

Références cadastrales : AH, 357.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE FONCIER CHAPAL (SIREN 444157044, SIRET 44415704400082, APE 66.30Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT GENEST MALIFAUX (42660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 403 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04325118P0001
  • Code commune INSEE : 43251 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vals-Pres-Le-Puy (43750). Le terrain couvre 3 403 m².

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