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Permis d’aménager à Vallouise-Pelvoux (05340) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/12/07 à Vallouise-Pelvoux à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 7 décembre 2023 par la commune de Vallouise-Pelvoux. Implanté Impasse des Basses Sagnes, à Vallouise-Pelvoux (05340), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Le Grand Parcher.

Le projet est porté par LES MAISONS CLAUDE ABELLI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vallouise-Pelvoux compte 1 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impasse des Basses Sagnes, Vallouise-Pelvoux (05340).

Références cadastrales : D, 1516, D, 1727.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES MAISONS CLAUDE ABELLI (SIREN 317856367, SIRET 31785636700022, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Briancon (05100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 048 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00510123H0002
  • Code commune INSEE : 05101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vallouise-Pelvoux (05340). Le terrain couvre 2 048 m².

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