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Autorisation d’urbanisme PA n°00733016G0007 à VALLON PONT D'ARC !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00733016G0007). Le projet est situé au LE SAVEL à VALLON PONT D'ARC. Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LE SAVEL, VALLON PONT D'ARC.

Références cadastrales : B, 273.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACE ET SOLEIL (SIREN 452469703, SIRET 45246970300014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VALLON PONT D'ARC (07150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 930 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 février 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00733016G0007
  • Code commune INSEE : 07330 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VALLON PONT D'ARC. Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 930 m².