← Retour à la liste des autorisations sur la commune Valframbert

Autorisation d’urbanisme PA n°06149721A0001 à VALFRAMBERT (61250) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06149721A0001). Le projet est situé au 26 CHAMP SAINT LOUP à VALFRAMBERT (61250). Le projet se situe dans le département Orne, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 26 CHAMP SAINT LOUP, VALFRAMBERT (61250).

Références cadastrales : AK, 12.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE L'ORIGNAL (SIREN 802187740, SIRET 80218774000013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VILLEPINTE (93420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 818 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06149721A0001
  • Code commune INSEE : 61497 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VALFRAMBERT (61250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 818 m².