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Autorisation d’urbanisme PA n°08314423A0002 à LA VALETTE DU VAR (83160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08314423A0002). Le projet est situé au 220 Avenue Pasteur à LA VALETTE DU VAR (83160). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 1 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 220 Avenue Pasteur, LA VALETTE DU VAR (83160).

Références cadastrales : BC, 163.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPFPL MOUYSSET (SIREN 810416420, SIRET 81041642000026, APE 66.30Z, catégorie juridique 5470, localité LA VALETTE DU VAR (83160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 208 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/04/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08314423A0002
  • Code commune INSEE : 83144 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA VALETTE DU VAR (83160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 208 m².