Autorisation d’urbanisme PA n°02558024A0003 à VALENTIGNEY (25700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02558024A0003). Le projet est situé au 27 RUE DE LA NOVIE à VALENTIGNEY (25700). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 27 RUE DE LA NOVIE, VALENTIGNEY (25700).
Références cadastrales : BT, 398, BT, 400, BT, 402.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
KILIC (SIREN 799950209, SIRET 79995020900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VALENTIGNEY (25700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 139 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02558024A0003
- Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VALENTIGNEY (25700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 139 m².