Autorisation d’urbanisme PA n°02558024A0001 à VALENTIGNEY (25700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02558024A0001). Le projet est situé au Route de Belchamp à VALENTIGNEY (25700). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 2 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de Belchamp, VALENTIGNEY (25700).
Références cadastrales : BD, 139, BD, 140, BD, 147.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ML 6 (SIREN 953644762, SIRET 95364476200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BORON (90100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 30 697 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02558024A0001
- Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VALENTIGNEY (25700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 30 697 m².