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Autorisation d’urbanisme PA n°0263621600006 à VALENCE (26000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0263621600006). Le projet est situé au CHEMIN DE PEYRUS ET CHEMIN à VALENCE (26000). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE PEYRUS ET CHEMIN, VALENCE (26000).

Références cadastrales : ZO, 1, ZO, 6, ZO, 262.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS VAL GREEN (SIREN 799549514, SIRET 79954951400021, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, localité PARIS CEDEX 08 (75801)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 193 128 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0263621600006
  • Code commune INSEE : 26362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VALENCE (26000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 193 128 m².