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Permis d’aménager à Valbelle (04200) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/28 à Valbelle à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 28 mars 2024 par la commune de Valbelle. Implanté Les Tourniaires, à Valbelle (04200), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par COMMUNE DE VALBELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Valbelle compte 237 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Tourniaires, Valbelle (04200).

Références cadastrales : ZC, 142.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VALBELLE (SIREN 210402293, SIRET 21040229300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Valbelle (04200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 372 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2025. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0042292400001
  • Code commune INSEE : 04229 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Valbelle (04200). Le terrain couvre 3 372 m².

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