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Permis d’aménager à Val De Bonnieure (16230) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/11/17 à VAL DE BONNIEURE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 17 novembre 2020 par la commune de VAL DE BONNIEURE. Implanté RUE DE MUZENANGLE - CHAMP, à Val De Bonnieure (16230), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de SAINT AMANT DE BONNIEURE.

Le projet est porté par KASA IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VAL DE BONNIEURE compte 1 329 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE MUZENANGLE - CHAMP, Val De Bonnieure (16230).

Références cadastrales : ZH, 32.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KASA IMMO (SIREN 827808924, SIRET 82780892400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VAL-DE-BONNIEURE (16230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 760 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01630020X0001
  • Code commune INSEE : 16300 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Val De Bonnieure (16230). Le terrain couvre 9 760 m².

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