Permis d’aménager à Vaivre-Et-Montoille (70000) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/11/16 à VAIVRE-ET-MONTOILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 16 novembre 2023 par la commune de VAIVRE-ET-MONTOILLE. Implanté 82 C GRANDE RUE, à Vaivre-Et-Montoille (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VAIVRE-ET-MONTOILLE compte 2 428 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 82 C GRANDE RUE, Vaivre-Et-Montoille (70000).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VAIVRE ET MONTOILLE (70000).
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaivre-Et-Montoille (70000). Le terrain couvre 1 083 m².
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