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Permis d’aménager à Vaison La Romaine (84110) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/03/15 à VAISON LA ROMAINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 15 mars 2021 par la commune de VAISON LA ROMAINE. Implanté chemin du Brusquet, à Vaison La Romaine (84110), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par TDSP.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VAISON LA ROMAINE compte 5 929 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin du Brusquet, Vaison La Romaine (84110).

Références cadastrales : AH, 1404, AH, 1404, AH, 1404.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TDSP (SIREN 480340561, SIRET 48034056100038, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité ORANGE (84100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 323 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08413721N0001
  • Code commune INSEE : 84137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaison La Romaine (84110). Le terrain couvre 4 323 m².

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