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Permis d’aménager à Vaison-La-Romaine (84110) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/04/17 à Vaison-la-Romaine à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2012, autorisé le 17 avril 2013 par la commune de Vaison-la-Romaine. Implanté RTE Saint Marcellin les Vaison, à Vaison-La-Romaine (84110), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par SA CARPE DIEM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vaison-la-Romaine compte 5 929 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE Saint Marcellin les Vaison, Vaison-La-Romaine (84110).

Références cadastrales : AK, 10, AK, a 12, AK, 35 36.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA CARPE DIEM (SIREN 394760961, SIRET 39476096100018, APE 55.30Z, catégorie juridique 5710, localité Vaison-la-Romaine (84110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08413712N0004
  • Code commune INSEE : 84137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaison-La-Romaine (84110). Le terrain couvre 0 m².

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