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Permis d’aménager à Vair-Sur-Loire (44150) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/12/18 à Vair-sur-Loire à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 18 décembre 2024 par la commune de Vair-sur-Loire. Implanté 0111 IMPASSE DE LA FONTAINE, à Vair-Sur-Loire (44150), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vair-sur-Loire compte 4 828 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0111 IMPASSE DE LA FONTAINE, Vair-Sur-Loire (44150).

Références cadastrales : 0F, 1618.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS (SIREN 244400552, SIRET 24440055200026, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Ancenis-Saint-Gereon (44156)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 364 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04416324W3001
  • Code commune INSEE : 44163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vair-Sur-Loire (44150). Le terrain couvre 3 364 m².

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