Autorisation d’urbanisme PA n°07428713B0001 à Vailly (74470) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07428713B0001). Le projet est situé au Lieu-dit La Race à Vailly (74470). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Race, Vailly (74470).
Références cadastrales : 0G, 1714, 0G, 1712, 0G, 632.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
JOLLY IMMOBILIER (SIREN 792869174, SIRET 79286917400013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Thonon-les-Bains (74200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 823 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07428713B0001
- Code commune INSEE : 74287 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Vailly (74470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 823 m².