Permis d’aménager à Tupins-Et-Semons autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/06/11 à TUPINS-ET-SEMONS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2019, autorisé le 11 juin 2020 par la commune de TUPINS-ET-SEMONS. Implanté 9 ROUTE DE LYON, à Tupins-Et-Semons, dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
TUPINS-ET-SEMONS compte 647 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 788797926, SIRET 78879792600318, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LYON 9EME ARRONDISSEMENT (69009)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 9 617 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/06/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 11 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 39 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tupins-Et-Semons. Le terrain couvre 9 617 m².
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