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Permis d’aménager à Truchtersheim (67370) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/10/11 à TRUCHTERSHEIM à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 11 octobre 2021 par la commune de TRUCHTERSHEIM. Implanté 10 RUE DE STRASBOURG, à Truchtersheim (67370), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par TOPAZE PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TRUCHTERSHEIM compte 4 389 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DE STRASBOURG, Truchtersheim (67370).

Références cadastrales : 02, 40, 02, 45, 02, 46.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOPAZE PROMOTION (SIREN 488174848, SIRET 48817484800025, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ENTZHEIM (67960)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 3 629 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 août 2022.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06749521R0001
Code commune INSEE : 67495 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Truchtersheim (67370). Le terrain couvre 3 629 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	67495
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06749521R0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-10-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-08-16
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TOPAZE PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	488174848
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48817484800025
Code postal du demandeur	67960
Localité du demandeur	ENTZHEIM
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	10
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE STRASBOURG
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	TRUCHTERSHEIM
Code postal du terrain	67370
sec_cadastre1	02
num_cadastre1	40
sec_cadastre2	02
num_cadastre2	45
sec_cadastre3	02
num_cadastre3	46
Superficie du terrain	3629
Code zone opératoire	4