Autorisation d’urbanisme PA n°07671417C0001 à LES TROIS-PIERRES (76430) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07671417C0001). Le projet est situé au 101 LES TROIS PIERRES à LES TROIS-PIERRES (76430). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 101 LES TROIS PIERRES, LES TROIS-PIERRES (76430).
Références cadastrales : C, 460, C, 461, C, 462.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES TROIS-PIERRES (76430).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 289 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07671417C0001
- Code commune INSEE : 76714 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES TROIS-PIERRES (76430). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 289 m².