Permis d’aménager à Les Trois Moutiers (86120) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/08/23 à LES TROIS MOUTIERS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 août 2016 par la commune de LES TROIS MOUTIERS. Implanté RUE DE BONNIGON - LE BOURG, à Les Trois Moutiers (86120), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.
Le projet est porté par SCI DU CHEMIN DE MEZEAU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES TROIS MOUTIERS compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE BONNIGON - LE BOURG, Les Trois Moutiers (86120).
Références cadastrales : AH, 103.
Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU (SIREN 404754012, SIRET 40475401200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHAUVIGY (86300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 4 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08627416A0001
- Code commune INSEE : 86274 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Trois Moutiers (86120). Le terrain couvre 0 m².