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Autorisation d’urbanisme PA n°97223115BT003 à Les Trois- lets (97229) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°97223115BT003). Le projet est situé au POTERIE DES TROIS-ILETS à Les Trois- lets (97229). Le projet se situe dans le département Martinique, en région Martinique.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : POTERIE DES TROIS-ILETS, Les Trois- lets (97229).

Références cadastrales : E, 391, E, 255.

Région : Martinique • Département : Martinique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.G.M.S. (SIREN 809105703, SIRET 80910570300015, APE 64.30Z, catégorie juridique 6599, localité Les Trois- lets (97229)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 97223115BT003
  • Code commune INSEE : 97231 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Trois- lets (97229). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².