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Autorisation d’urbanisme PA n°05525415F0001 à Les Trois-Domaines (55220) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05525415F0001). Le projet est situé au RD 190 et RD 126 à Les Trois-Domaines (55220). Le projet se situe dans le département Meuse, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 13 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RD 190 et RD 126, Les Trois-Domaines (55220).

Références cadastrales : YE, 2.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN LORRAIN (SIREN 358801082, SIRET 35880108200035, APE 41.10C, catégorie juridique 5515).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05525415F0001
  • Code commune INSEE : 55254 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Trois-Domaines (55220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².