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Permis d’aménager à Trois Bassins (97426) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/04/13 à TROIS BASSINS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 13 avril 2015 par la commune de TROIS BASSINS. Implanté RUE DES AMARYLLIS, à Trois Bassins (97426), dans le département d’La Réunion, en La Réunion.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TROIS BASSINS compte 6 899 habitants et présente une densité peu dense selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES AMARYLLIS, Trois Bassins (97426).

Références cadastrales : AC, 503.

Région : La Réunion • Département : La Réunion.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES TROIS BASSINS (97426).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 97442315LT002
  • Code commune INSEE : 97423 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Trois Bassins (97426). Le terrain couvre 0 m².

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