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Autorisation d’urbanisme PA n°02635516C0001 à TRIORS (26750) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02635516C0001). Le projet est situé au Chemi des Combes à TRIORS (26750). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemi des Combes, TRIORS (26750).

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 436880520, SIRET 43688052000024, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 400 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02635516C0001
  • Code commune INSEE : 26355 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TRIORS (26750). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 400 m².