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Permis d’aménager à Trevieres (14710) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/23 à Trevieres à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 23 mai 2014 par la commune de Trevieres. Implanté Route departementale n 96, à Trevieres (14710), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par FONCIM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Trevieres compte 920 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route departementale n 96, Trevieres (14710).

Références cadastrales : AD, 96, AD, 95.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIM (SIREN 345124655, SIRET 34512465500027, APE 41.10B, catégorie juridique 5710, localité Caen (14000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01471113D0001
  • Code commune INSEE : 14711 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Trevieres (14710). Le terrain couvre 0 m².

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