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Permis d’aménager à Treveneuc (22410) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/14 à TREVENEUC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 14 février 2023 par la commune de TREVENEUC. Implanté rue des Vignes, à Treveneuc (22410), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.

Le projet est porté par LE CEDRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TREVENEUC compte 804 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des Vignes, Treveneuc (22410).

Références cadastrales : A, 683, A, 684, A, 922.

Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CEDRE (SIREN 824093165, SIRET 82409316500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité PLOUFRAGAN (22440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 13 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02237722Q0002
  • Code commune INSEE : 22377 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Treveneuc (22410). Le terrain couvre 0 m².

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