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Permis d’aménager à Tresques (30330) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/17 à Tresques à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 17 août 2013 par la commune de Tresques. Implanté RUE de Tessan, à Tresques (30330), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de L Estang Nord.

Le projet est porté par ANGELOTTI AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Tresques compte 1 803 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Tessan, Tresques (30330).

Références cadastrales : AD, 392, AD, 393, AD, 498.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANGELOTTI AMENAGEMENT (SIREN 392322343, SIRET 39232234300048, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Lattes (34970)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03033113RA001
  • Code commune INSEE : 30331 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tresques (30330). Le terrain couvre 0 m².

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