Autorisation d’urbanisme PA n°07862318Y0002 à LE TREMBLAY-SUR-MAULDRE (78490) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07862318Y0002). Le projet est situé au 11 residence du vert buisson à LE TREMBLAY-SUR-MAULDRE (78490). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 11 residence du vert buisson, LE TREMBLAY-SUR-MAULDRE (78490).
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE TREMBLAY-SUR-MAULDRE (78490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 371 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
78
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Yvelines
Code de la commune du lieu des travaux
78623
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
07862318Y0002
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-10-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-10-12
Date réelle d'achèvement des travaux
2018-10-12
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
TRANSACTION NEUF
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
830580999
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale