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Permis d’aménager à Treize-Vents (85590) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/10/26 à TREIZE-VENTS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 26 octobre 2023 par la commune de TREIZE-VENTS. Implanté Cite des Genets, à Treize-Vents (85590), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par LG DEVELOPPEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

TREIZE-VENTS compte 1 242 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Cite des Genets, Treize-Vents (85590).

Références cadastrales : AB, 892, AB, 893, AB, 894.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LG DEVELOPPEMENT (SIREN 891206336, SIRET 89120633600010, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité CHANVERRIE (anciennement CHAMBRE (85500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 10 139 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 novembre 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08529623H0001
Code commune INSEE : 85296 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Treize-Vents (85590). Le terrain couvre 10 139 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - Cite des Genets -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	85
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vendée
Code de la commune du lieu des travaux	85296
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08529623H0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-10-26
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-11-04
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LG DEVELOPPEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	891206336
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89120633600010
Code postal du demandeur	85500
Localité du demandeur	CHANVERRIE (anciennement CHAMBRE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Cite des Genets
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	TREIZE-VENTS
Code postal du terrain	85590
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	892
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	893
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	894
Superficie du terrain	10139
Code zone opératoire	4