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Autorisation d’urbanisme PA n°08529523H0001 à TREIZE-SEPTIERS (85600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08529523H0001). Le projet est situé au Rue du Bois Joly à TREIZE-SEPTIERS (85600). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Bois Joly, TREIZE-SEPTIERS (85600).

Références cadastrales : ZO, 58, ZO, 59.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AB IMMOBILIER (SIREN 491529426, SIRET 49152942600018, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité TREIZE-SEPTIERS (85600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 060 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08529523H0001
  • Code commune INSEE : 85295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TREIZE-SEPTIERS (85600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 060 m².