Autorisation d’urbanisme PA n°08529522H0001 à TREIZE-SEPTIERS (85600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08529522H0001). Le projet est situé au Rue du Bois Joly à TREIZE-SEPTIERS (85600). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 30 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Bois Joly, TREIZE-SEPTIERS (85600).
Références cadastrales : ZO, 70, ZO, 71, ZO, 72.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEOS (SIREN 908385008, SIRET 90838500800010, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité LA BRUFFI RE (85530)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 745 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08529522H0001
- Code commune INSEE : 85295 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TREIZE-SEPTIERS (85600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 745 m².