Autorisation d’urbanisme PA n°08529517H0001 à TREIZE-SEPTIERS (85600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08529517H0001). Le projet est situé au Rue de L Asson à TREIZE-SEPTIERS (85600). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de L Asson, TREIZE-SEPTIERS (85600).
Références cadastrales : AM, 100, AM, 101, AM, 256.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VENDEE EXPANSION (SIREN 546650169, SIRET 54665016900057, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité LA ROCHE SUR YON (85005)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 787 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 septembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08529517H0001
- Code commune INSEE : 85295 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TREIZE-SEPTIERS (85600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 787 m².