Autorisation d’urbanisme PA n°02234322C0005 à TREBEURDEN (22560) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02234322C0005). Le projet est situé au Lieu-dit MARAIS DU QUELLEN à TREBEURDEN (22560). Le projet se situe dans le département Côtes-d'Armor, en région Bretagne.
L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit MARAIS DU QUELLEN, TREBEURDEN (22560).
Références cadastrales : AM, 368, AM, 369, AM, 370.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR (SIREN 222200016, SIRET 22220001600327, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité SAINT-BRIEUC (22023)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 225 914 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02234322C0005
- Code commune INSEE : 22343 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TREBEURDEN (22560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 225 914 m².