Permis d’aménager à Toutens (31460) autorisé en 2019
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2019/01/16 à TOUTENS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 16 janvier 2019 par la commune de TOUTENS. Implanté CH DU PISTOUILLE, à Toutens (31460), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par UN TERRAIN A VOUS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
TOUTENS compte 416 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
UN TERRAIN A VOUS (SIREN 821291739, SIRET 82129173900018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité CASTANET TOLOSAN (31320)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 8 459 m²
Faits clés
Date d'autorisation2019/01/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 20 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Toutens (31460). Le terrain couvre 8 459 m².
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