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Permis d’aménager à Toutens (31460) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/03/22 à Toutens à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 22 mars 2016 par la commune de Toutens. Implanté voie communale n 1, à Toutens (31460), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Miral.

Le projet est porté par IMMO 2B CONCEPT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Toutens compte 416 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : voie communale n 1, Toutens (31460).

Références cadastrales : B, 421, B, 423, B, 439.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMO 2B CONCEPT (SIREN 753230887, SIRET 75323088700014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Labarthe-sur-Leze (31860)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03155815Z0001
  • Code commune INSEE : 31558 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Toutens (31460). Le terrain couvre 0 m².

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