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Autorisation d’urbanisme PA n°0692982200001 à TOUSSIEU (69780) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0692982200001). Le projet est situé au 14 montee du Roy à TOUSSIEU (69780). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 14 montee du Roy, TOUSSIEU (69780).

Références cadastrales : AI, 304.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S2B2 (SIREN 905309654, SIRET 90530965400010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (69370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 259 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692982200001
  • Code commune INSEE : 69298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à TOUSSIEU (69780). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 259 m².