Permis d’aménager à Toury (28310) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/08/02 à Toury à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 2 août 2016 par la commune de Toury. Implanté Lieu-dit La Haute Borne, à Toury (28310), dans le département d’Eure-et-Loir, en Centre, dans le secteur de La Haute Borne.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Toury compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE (SIREN 242852614, SIRET 24285261400088, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Janville (28310)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Toury (28310). Le terrain couvre 0 m².
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